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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
02/03/2021 011-21 - APPROBATION DU PACTE DE COHERENCE METROPOLITAIN
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02/03/2021 012-21 - ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
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02/03/2021 013-21 - SIGERLy - APPROBATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT D'ACHATS ELEC ET GAZ
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02/03/2021 014-21 - REFECTION VMC - MODIFICATION DE LA DELIBERATION 002-21
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02/03/2021 2021.03.02 - CPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
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18/01/2021 001-21 : APPROBATION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'AJA - CHARGES DE PERSONNEL DUES A LA PANDEMIE
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18/01/2021 002-21 : APPROBATION DU PROJET REFECTION VMC MAIRIE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
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18/01/2021 003-21 : CREATION EMPLOI VACATAIRE
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18/01/2021 004-21 : APPROBATION DE LA CONTRIBUTION DES MAIRES DE LA CTM VAL DE SAONE AU PACTE DE COHERENCE METROPOLITAIN
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18/01/2021 005-21 : PRISE DE CONNAISSANCE RAPPORT ACTIVITES SEMCODA 2020
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18/01/2021 006-21 : APPROBATION ADHESION AU PLAN CLIMAT AIR-ENERGIE TERRITORIAL
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18/01/2021 007-21 : APPROBATION DE LA CHARTE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
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18/01/2021 2021.01.18 - CPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
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10/11/2020 030-20 - DECISION MODIFICATIVE N° 1
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10/11/2020 031-20 - DUREE AMORTISSEMENT FOND DE CONCOURS DU PARKING DES SEGUINES
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10/11/2020 2020.11.10 - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
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15/09/2020 024-20 - DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
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15/09/2020 025-20 - INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS
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15/09/2020 026-20 - MODIFICATION TEMPS DE TRAVAIL POSTE ATSEM A TNC
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15/09/2020 027-20 - VERSEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA MICROCRECHE
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Mairie de Saint-Romain-au-Mont-d'Or

35 rue de la République
69 270 Saint-Romain-au-Mont-d'Or
04 78 22 25 06
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Mardi, Vendredi, Samedi : 10H – 12H
Mercredi et Jeudi : 10H – 12H / 14H – 17H

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69 000 Lyon

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